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1.0Éditeur du site

Le site orbisia.fr est édité par Lumascent.

Forme juridique : [FORME JURIDIQUE, PAR EXEMPLE ENTREPRISE INDIVIDUELLE (MICRO-ENTREPRISE) : PRÉNOM NOM EI]

SIREN : [NUMÉRO SIREN]

Adresse : [ADRESSE DU SIÈGE OU DE DOMICILIATION]

TVA : [NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE, OU « TVA NON APPLICABLE, ARTICLE 293 B DU CGI »]

Contact : contact@orbisia.fr

2.0Directeur de la publication

[PRÉNOM NOM], en qualité de représentant de Lumascent.

3.0Hébergement

[NOM DE L'HÉBERGEUR], [ADRESSE POSTALE], [TÉLÉPHONE].

4.0Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, le nom et le logo Orbisia sont la propriété de Lumascent. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les entreprises, chiffres et citations présentés en exemple, comme le Groupe Corlier Industrie, sont fictifs.

5.0Données personnelles

Ce site ne comporte aucun formulaire de collecte. Si vous nous écrivez à contact@orbisia.fr, votre message et vos coordonnées servent uniquement à vous répondre et, si vous le demandez, à vous adresser une proposition. Ils sont conservés trois ans après notre dernier échange, puis supprimés.

Ces données ne sont transmises qu'à Lumascent et à ses prestataires techniques (hébergement, messagerie). Elles ne sont ni vendues ni louées.

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Les réponses recueillies lors des audits menés pour nos clients ne passent pas par ce site. Elles sont régies par le contrat et l'accord de traitement des données signés avec chaque client.

6.0Cookies

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7.0Droit applicable

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